Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAMPAGNE PAR EXCELLENCE
M. BRUN FREDERICK
M. VIDAL ARNAUD

Numéro de dépôt :
3924338
Date de dépôt :
04/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2022
LE CHAMPAGNE PAR EXCELLENCE de BRUN FREDERICK

Présentation de la marque LE CHAMPAGNE PAR EXCELLENCE

Déposée le 4 juin 2012 par monsieur BRUN FREDERICK et monsieur VIDAL ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHAMPAGNE PAR EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Les déposants sont monsieur BRUN FREDERICK domicilié(e) 18 BOULEVARD BINEAU - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et monsieur VIDAL ARNAUD domicilié(e) 27 AVENUE MOZART - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUN FREDERICK domicilié(e) 18 BOULEVARD BINEAU - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque LE CHAMPAGNE PAR EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAMPAGNE PAR EXCELLENCE est expirée depuis le 4 juin 2022.

BRUN FREDERICK a également déposé les autres marques suivantes : Le gourmandier , BINET Maison fondée en 1849 , MÉDAILLON ROUGE


M. BRUN FREDERICK - 18 BOULEVARD BINEAU - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France

M. VIDAL ARNAUD - 27 AVENUE MOZART - 75016 - PARIS - France


M. BRUN FREDERICK - 18 BOULEVARD BINEAU - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Champagne ”.

Services de publicité, services de promotion des ventes sur tous supports y compris sur des objets promotionnels ou sur Internet ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion (distribution) de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers. Services de vente au détail ou en gros de boissons alcoolisées, à savoir bières, vins, vins mousseux, cidres, apéritifs et digestifs (alcools et liqueurs), spiritueux ; services de vente au détail ou en gros de boissons non alcoolisées, à savoir eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool. Présentation de vins, de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées listées ci-dessus sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; regroupement pour le compte de tiers de vins, de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées listées ci-dessus (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de visualiser, de commander et d'acheter ces produits par tout moyen, y compris sur un site Internet marchand, dans un magasin, dans un catalogue général de marchandises, par téléphone ou sur tout autre forme de média de télécommunication ; services d'abonnement à un catalogue général de marchandises ; traitement administratif de commandes d'achat. Conseils en organisation et direction des affaires, notamment conseils en oenologie, en dégustation et à la vente de vins, bières, alcools, liqueurs et spiritueux. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Promotion des ventes pour le compte de tiers ; organisation de foires ou d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de lieux d'expositions ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; gestion administrative de primes promotionnelles ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; services de vente aux enchères ; agences d'import-export ; estimations en affaires commerciales ;

Services de bars, notamment de bars à vins, de bars à champagne ; services de dégustation de vins. Services de restauration (alimentation), y compris restauration (alimentation) livrée à domicile ; services de brasseries, de bistrots, de cafés, de cafés-restaurants, de salons de thé ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; cafétérias ; cantines ; préparation de repas et de plats à emporter. Services de traiteurs et de plats à emporter ; services d'organisation de banquets et réceptions (restauration).