Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BINET Maison fondée en 1849
BRUN FREDERICK
VIDAL ARNAUD

Numéro de dépôt :
3867999
Date de dépôt :
19/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2021
BINET Maison fondée en 1849 de BRUN FREDERICK

Présentation de la marque BINET Maison fondée en 1849

Déposée le 19 octobre 2011 par BRUN FREDERICK et VIDAL ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BINET Maison fondée en 1849 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Les déposants sont BRUN FREDERICK domicilié(e) 18 BOULEVARD BINEAU - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et VIDAL ARNAUD domicilié(e) 27 AVENUE MOZART - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUN FREDERICK domicilié(e) 18 BOULEVARD BINEAU - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque BINET Maison fondée en 1849 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867999.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BINET Maison fondée en 1849 est expirée depuis le 19 octobre 2021.

BRUN FREDERICK a également déposé les autres marques suivantes : Le gourmandier , MÉDAILLON ROUGE , LE CHAMPAGNE PAR EXCELLENCE


BRUN FREDERICK - 18 BOULEVARD BINEAU - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France

VIDAL ARNAUD - 27 AVENUE MOZART - 75016 - PARIS - France


BRUN FREDERICK - 18 BOULEVARD BINEAU - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Vins de provenance française et beneficiant de l'appellation d'origine controlée “ champagne ”.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.