Déposée par voie électronique le 2 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) brun et doutté
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SPACE DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-31 du 6 août 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) brun et doutté domicilié(e) 23 chemin des BONS - 33480 - AVENSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 553 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, brun et doutté domicilié(e) 23 chemin des BONS - 33480 - AVENSAN - France.
La marque SPACE DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPACE DESIGN est expirée depuis le 2 juillet 2020.
brun et doutté a également déposé les autres marques suivantes : LINEA , brun & doutté
brun et doutté, SARL - 23 chemin des BONS - 33480 - AVENSAN - France - SIREN 306138553
brun et doutté - 23 chemin des BONS - 33480 - AVENSAN - France
Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Rénovation de vêtements ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale.
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