Déposée le 31 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) BRUN & DOUTTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « brun & doutté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-18 du 6 mai 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRUN & DOUTTE domicilié(e) lieu dit La Herreyre,33480 AVENSAN - 33480 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre NATALIS domicilié(e) 23 Cours de l'Intendance,33000 BORDEAUX - 33000 - France.
La marque brun & doutté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349876.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
“ BRUN & DOUTTE ” Société Anonyme - lieu dit La Herreyre,33480 AVENSAN - 33480 - France
Maître Pierre NATALIS - 23 Cours de l'Intendance,33000 BORDEAUX - 33000 - France
Inscription le 30 janvier 2006 - Concession de licence n°427172 - Publication au BOPI 2006-01-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-35
Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18
Grilles de défense, balconnets, balcons, grilles pour portes d'entrée, barres d'appui, pentures, barreaux au détail. Objets d'art en métaux communs ; statues, bibelots en métaux communs. Objets d'art et de décoration pour l'intérieur et l'extérieur de habitat et du bureau : meubles, cadres, glaces (miroirs) ; objets d'art bibelots, en bois, résine, cire, plâtre, roseau, jonc, osier, corne, os, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; fauteuils, sièges, literie. Porcelaine, faïence, objets d'art en porcelaine, terre cuite, verre, cristal, faïence ; bibelots, statues, en porcelaine, en faïence, en terre cuite, en cristal ou en verre.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "brun & doutté"
