Déposée le 6 décembre 1993 par BRUN DELPHINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-03 du 21 janvier 1994.
Le déposant est BRUN DELPHINE domicilié(e) 20 rue Mauconseil,94120 FONTENAY SOUS BOIS (dossier no 2249013) - 94120 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRUN Delphine domicilié(e) 20 rue Mauconseil,94120 FONTENAY S/BOIS (dossier no 2249013) - 94120 - France.
La marque SUDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495647.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUDS est expirée depuis le 6 décembre 2013.
BRUN DELPHINE - 20 rue Mauconseil,94120 FONTENAY SOUS BOIS (dossier no 2249013) - 94120 - France
BRUN Delphine - 20 rue Mauconseil,94120 FONTENAY S/BOIS (dossier no 2249013) - 94120 - France
Renouvellement avec limitation le 5 septembre 2003 n°2249013 - Publication au BOPI 2003-09-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-50
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46
Inscription le 11 février 2009 - Transmission totale de propriété n°492343 - Publication au BOPI 2009-02-11
Inscription le 16 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388839 - Publication au BOPI 2004-03-16
Inscription le 14 novembre 2007 - Changement d'adresse n°463971 - Publication au BOPI 2007-11-14
Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03
Service de restauration (alimentation). Viande, poisson, volaille et gibier, fruits et lègumes conservés, séchès et cuits. Pain, pâtisserie et confiserie.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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