Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUDS
BRUN DELPHINE

Numéro de dépôt :
93495647
Date de dépôt :
06/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2013

Présentation de la marque SUDS

Déposée le 6 décembre 1993 par BRUN DELPHINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est BRUN DELPHINE domicilié(e) 20 rue Mauconseil,94120 FONTENAY SOUS BOIS (dossier no 2249013) - 94120 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRUN Delphine domicilié(e) 20 rue Mauconseil,94120 FONTENAY S/BOIS (dossier no 2249013) - 94120 - France.

La marque SUDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUDS est expirée depuis le 6 décembre 2013.


BRUN DELPHINE - 20 rue Mauconseil,94120 FONTENAY SOUS BOIS (dossier no 2249013) - 94120 - France


BRUN Delphine - 20 rue Mauconseil,94120 FONTENAY S/BOIS (dossier no 2249013) - 94120 - France


Renouvellement avec limitation le 5 septembre 2003 n°2249013 - Publication au BOPI 2003-09-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Inscription le 11 février 2009 - Transmission totale de propriété n°492343 - Publication au BOPI 2009-02-11

Inscription le 16 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388839 - Publication au BOPI 2004-03-16

Inscription le 14 novembre 2007 - Changement d'adresse n°463971 - Publication au BOPI 2007-11-14

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Service de restauration (alimentation). Viande, poisson, volaille et gibier, fruits et lègumes conservés, séchès et cuits. Pain, pâtisserie et confiserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.