Marque renouvelée - Marque en vigueur

MERINOS D'ARLES ANTIQUE
BRUN DE VIAN-TIRAN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3070086
Date de dépôt :
11/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2030

Présentation de la marque MERINOS D'ARLES ANTIQUE

Déposée le 11 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) BRUN DE VIAN-TIRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MERINOS D'ARLES ANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRUN DE VIAN-TIRAN domicilié(e) Cours Victor Hugo, 84808 L'ISLE SUR LA SORGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 620 633 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume domicilié(e) 158 Rue de l'Université, 75007 Paris - France.

La marque MERINOS D'ARLES ANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MERINOS D'ARLES ANTIQUE arrivera à expiration en date du 11 décembre 2030.

BRUN DE VIAN-TIRAN a également déposé les autres marques suivantes : KISCOUETTE


BRUN DE VIAN-TIRAN, Société anonyme - Cours Victor Hugo, 84808 L'ISLE SUR LA SORGUE - France - SIREN 562620633


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume - 158 Rue de l'Université, 75007 Paris - France


Inscription le 29 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378392 - Publication au BOPI 2003-09-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Renouvellement sans limitation le 19 août 2010 n°2448910 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-08-19

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2020 n°2760154 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-23

Flocons de laine, laine brute ou traitée, laine cardée, laine de bois, laine de rembourrage, laine peignée, fibres textiles. Fils de laine, laine filée Tissus de laine, tissus à usage textile, couvertures de lit, couvertures de voyage, couvres-lits, couvres-pieds étoffes de laine, plaids Vêtements, foulards, étoles, écharpes, vestes, manteaux, pardessus, costumes, chaussettes, cravates, pantalons, robes, jupes, chemises, pull-overs, gilets.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.