Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KISCOUETTE
BRUN DE VIAN-TIRAN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3118554
Date de dépôt :
29/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2011

Présentation de la marque KISCOUETTE

Déposée le 29 août 2001 par la Société Anonyme (SA) BRUN DE VIAN-TIRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KISCOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRUN DE VIAN-TIRAN domicilié(e) Cours Victor Hugo, 84800 L'ISLE SUR SORGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 620 633 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque KISCOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KISCOUETTE est expirée depuis le 29 août 2011.

BRUN DE VIAN-TIRAN a également déposé les autres marques suivantes : MERINOS D'ARLES ANTIQUE


BRUN DE VIAN-TIRAN (société anonyme) - Cours Victor Hugo, 84800 L'ISLE SUR SORGUE - France - SIREN 562620633


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-05

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table.