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Marques déposées par la société BRUN DAVID
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LE GRAND St PAUL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE GRAND St PAUL
BRUN DAVID

Numéro de dépôt :
4245970
Date de dépôt :
03/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/02/2026
LE GRAND St PAUL de BRUN DAVID

Présentation de la marque LE GRAND St PAUL

Déposée le 3 février 2016 par la société BRUN DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE GRAND St PAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la société BRUN DAVID domicilié(e) 842 QUARTIER SAINT PAUL - 83570 - CARCES - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 840 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DU GRAND SAINT PAUL, M. BRUN DAVID domicilié(e) 842 QUARTIER SAINT PAUL - 83570 - CARCES - France.

La marque LE GRAND St PAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245970.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRAND St PAUL arrivera à expiration en date du 3 février 2026.

BRUN DAVID a également déposé les autres marques suivantes : F-B FACKIE BROWN , IndusBee , ID3E l'énergie pour durer


BRUN DAVID - 842 QUARTIER SAINT PAUL - 83570 - CARCES - France - SIREN 508840121


DOMAINE DU GRAND SAINT PAUL, M. BRUN DAVID - 842 QUARTIER SAINT PAUL - 83570 - CARCES - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins à indication géographique protégée.