M. Brun David, Agissant pour le compte de la société ID3E en cours de formation
Numéro de dépôt :
3881386
Date de dépôt :
13/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2021
Présentation de la marque ID3E l'énergie pour durer
Déposée le 13 décembre 2011 par monsieur Brun David
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ID3E l'énergie pour durer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-01 du 6 janvier 2012.
Le déposant est monsieur Brun David domicilié(e) 22 rue joseph mottet - 73100 - AIX LES BAINS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Brun David domicilié(e) 22 rue joseph mottet - 73100 - AIX LES BAINS - France.
La marque ID3E l'énergie pour durer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881386.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID3E l'énergie pour durer est expirée depuis le 13 décembre 2021.
Brun David a également déposé les autres marques suivantes : IndusBee
M. Brun David, Agissant pour le compte de la société ID3E en cours de formation - 22 rue joseph mottet - 73100 - AIX LES BAINS - France
M. Brun David - 22 rue joseph mottet - 73100 - AIX LES BAINS - France
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Inscription le 6 juin 2012 - Retrait partiel n°577068 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-06
Inscription le 1 août 2012 - Retrait partiel n°580316 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-08-01
Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils d'éclairage ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs en lien avec le génie industriel ou l'énergie ; recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers en lien avec le génie industriel ou l'énergie ; études de projet techniques en lien avec le génie industriel ou l'énergie.
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