Marque enregistrée - Marque en non vigueur

épicétou
BRUN CAROLINE

Numéro de dépôt :
3256271
Date de dépôt :
12/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2013
épicétou de BRUN CAROLINE

Présentation de la marque épicétou

Déposée le 12 novembre 2003 par BRUN CAROLINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « épicétou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est BRUN CAROLINE domicilié(e) 3 RUE BERNARD DE CLAIRVAUX,75003 PARIS - 75003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUN CAROLINE domicilié(e) 3 RUE BERNARD DE CLAIRVAUX,75003 PARIS - 75003 - France.

La marque épicétou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque épicétou est expirée depuis le 12 novembre 2013.


BRUN CAROLINE - 3 RUE BERNARD DE CLAIRVAUX,75003 PARIS - 75003 - France


BRUN CAROLINE - 3 RUE BERNARD DE CLAIRVAUX,75003 PARIS - 75003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Vêtements, chaussures, chappellerie, gants, foulards, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, couches en matières textiles, sous vêtements. Tissus, couverture de lit et de table, tissus à usage textile, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses, porcelaine, faïence, à savoir bougeoirs non en métaux précieux, cache pot non en papier, vases non en métaux précieux, bouteilles. Objets d'arts en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaire de toilette, poubelles, verres, vaisselles non en métaux précieux. Statues ou figurines en porcelaine, en terre cuite ou en terre. Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie, matelas, vaisseliers, vannerie, boites en bois. Biberons, tétines de biberons.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.