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Marques déposées par monsieur Brun (Bertrand
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COPIE CONFORME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPIE CONFORME
M. Brun (Bertrand), 11, rue Montlosier, Clermont-Ferrand.

Numéro de dépôt :
938028
Date de dépôt :
18/09/1975
Lieu de dépôt :
Clermont-Ferrand

Présentation de la marque COPIE CONFORME

Déposée le 18 septembre 1975 par monsieur Brun (Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Clermont-Ferrand), la marque française « COPIE CONFORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Brun (Bertrand - France.

La marque COPIE CONFORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque COPIE CONFORME est expirée depuis le 18 septembre 1985.

Brun (Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : BMA rénovation & décoration de l'habitat


M. Brun (Bertrand), 11, rue Montlosier, Clermont-Ferrand. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-487

Panoplies;costumes de déguisement pour enfants et adultes.