Déposée le 18 septembre 2006 par BRUN Bernard et MEDIANERO Laurent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « SPAÑOLIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-43 du 27 octobre 2006.
Les déposants sont BRUN Bernard domicilié(e) 274 Impasse des Corneilles - 34160 - CASTRIES - France et MEDIANERO Laurent domicilié(e) 2 Impasse Nathalie Sarraute - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MSP AVOCATS, Mme SONNIER-POQUILLON Marie domicilié(e) 23 BIS RUE MAGUELONE - 34000 - MONTPELLIER - France.
La marque SPAÑOLIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3450905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPAÑOLIVA arrivera à expiration en date du 18 septembre 2026.
BRUN Bernard a également déposé les autres marques suivantes : PATID'OR , SPANICO
BRUN Bernard - 274 Impasse des Corneilles - 34160 - CASTRIES - France
MEDIANERO Laurent - 2 Impasse Nathalie Sarraute - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France
MSP AVOCATS, Mme SONNIER-POQUILLON Marie - 23 BIS RUE MAGUELONE - 34000 - MONTPELLIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08
Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43
Renouvellement avec limitation le 31 mars 2017 n°2645231 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-03-31
Huiles et graisses comestibles, oeufs, lait et produits laitiers, beurre, légumes conservés, séchés et cuits ; Biscuiterie, pâtisserie, gâteaux ; Restauration (alimentation), services de traiteur.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SPAÑOLIVA"
