Déposée le 5 janvier 2006 par BRUN Bernard et MEDIANERO Laurent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « PATID'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-06 du 10 février 2006.
Les déposants sont BRUN Bernard domicilié(e) 274 Impasse des Corneilles - 34160 - CASTRIES - France et MEDIANERO Laurent domicilié(e) 10 Chemin du Camp d'Ariès - 34570 - SAINT PAUL ET VALMALLE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MSP AVOCATS, Mme SONNIER – POQUILLON Marie domicilié(e) 23 BIS RUE MAGUELONE - 34000 - MONTPELLIER - France.
La marque PATID'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3401862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATID'OR arrivera à expiration en date du 5 janvier 2026.
BRUN Bernard a également déposé les autres marques suivantes : SPAÑOLIVA , SPANICO
BRUN Bernard - 274 Impasse des Corneilles - 34160 - CASTRIES - France
MEDIANERO Laurent - 10 Chemin du Camp d'Ariès - 34570 - SAINT PAUL ET VALMALLE - France
MSP AVOCATS, Mme SONNIER – POQUILLON Marie - 23 BIS RUE MAGUELONE - 34000 - MONTPELLIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23
Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06
Inscription le 25 mai 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°670623 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-25
Renouvellement avec limitation le 28 juillet 2016 n°2624796 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-07-28
Huiles et graisses comestibles, oeufs, lait et produits laitiers, beurre, légumes conservés, séchés et cuits ; Biscuiterie, pâtisserie, gâteaux ; Restauration (alimentation), services de traiteur.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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