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Marques déposées par BRUN Anne
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Les Toulousaines
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Toulousaines
BRUN Anne

Numéro de dépôt :
97703587
Date de dépôt :
05/11/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/2007

Présentation de la marque Les Toulousaines

Déposée le 5 novembre 1997 par BRUN Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les Toulousaines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-51 du 19 décembre 1997.

Le déposant est BRUN Anne, domicilié(e) 78, rue de la Croix Blanche, 33000 Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUN Anne - France.

La marque Les Toulousaines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Toulousaines est expirée depuis le 5 novembre 2007.

BRUN Anne a également déposé les autres marques suivantes : Les ESTERELLES , Les Filles de Luz , Les Calanquettes , LES Marianne's , Les Atlantiques , LES NANTAISES , LES Parisiennes


BRUN Anne - 78, rue de la Croix Blanche, 33000 Bordeaux - France


BRUN Anne - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

- linge de table en matière textile - vaisselle en porcelaine, faience et en verre - glaces (miroirs), cadres, meubles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).