Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Atlantiques
BRUN Anne

Numéro de dépôt :
98721186
Date de dépôt :
27/02/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2008

Présentation de la marque Les Atlantiques

Déposée le 27 février 1998 par BRUN Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les Atlantiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est BRUN Anne, domicilié(e) 78, rue de la Croix Blanche, 33000 Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUN Anne - France.

La marque Les Atlantiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Atlantiques est expirée depuis le 27 février 2008.

BRUN Anne a également déposé les autres marques suivantes : Les ESTERELLES , Les Filles de Luz , Les Calanquettes , LES Marianne's , Les Toulousaines , LES NANTAISES , LES Parisiennes


BRUN Anne - 78, rue de la Croix Blanche, 33000 Bordeaux - France


BRUN Anne - France


Inscription le 20 mars 2001 - Rejet partiel n°318597 - Publication au BOPI 2001-03-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Ustensiles pour le ménage en porcelaine, en verre. Tissus. Papier, carton.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).