Déposée le 9 mai 2012 par monsieur Brumpt Edouard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « glaç » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-22 du 1 juin 2012.
Le déposant est monsieur Brumpt Edouard domicilié(e) 2 place Sainte Anne - 35000 - RENNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Brumpt Edouard domicilié(e) 2 place Sainte Anne - 35000 - RENNES - France.
La marque glaç a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque glaç est expirée depuis le 9 mai 2022.
M. Brumpt Edouard - 2 place Sainte Anne - 35000 - RENNES - France
M. Brumpt Edouard - 2 place Sainte Anne - 35000 - RENNES - France
Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Inscription le 27 février 2013 - Rejet partiel n°595684 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-27
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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