Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE BOUSCASSE
Numéro de dépôt :
1025539
Date de dépôt :
05/08/1977
Lieu de dépôt :
Trib d'Auch
Présentation de la marque DOMAINE BOUSCASSE
Déposée le 5 août 1977 par BRUMONT Alban auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Auch), la marque française « DOMAINE BOUSCASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE BOUSCASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DOMAINE BOUSCASSE est expirée depuis le 5 août 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-012