Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'OISEAU D'ORS
Mle Brumauld des houlières Amélie

Numéro de dépôt :
4167290
Date de dépôt :
23/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/03/2025
L\'OISEAU D\'ORS de Brumauld des houlières Amélie

Présentation de la marque L'OISEAU D'ORS

Déposée le 23 mars 2015 par mademoiselle Brumauld des houlières Amélie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'OISEAU D'ORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est mademoiselle Brumauld des houlières Amélie domicilié(e) 17 rue du parc - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Brumauld des houlières Amélie domicilié(e) 17 rue du parc - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque L'OISEAU D'ORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167290.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OISEAU D'ORS arrivera à expiration en date du 23 mars 2025.


Mle Brumauld des houlières Amélie - 17 rue du parc - 17000 - LA ROCHELLE - France


Mle Brumauld des houlières Amélie - 17 rue du parc - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.