Déposée le 8 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRULERIE JEANNE D'ARC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JEANNE D'ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-34 du 21 août 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRULERIE JEANNE D'ARC domicilié(e) 20 rue Adrien Corvaisier - 76350 - OISSEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 831 292 750 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FMB-AVOCAT, Mme MAILLE BELLEST FLORENCE domicilié(e) 4 rue Julien Videment - 44200 - NANTES - France.
La marque JEANNE D'ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JEANNE D'ARC arrivera à expiration en date du 8 juillet 2028.
BRULERIE JEANNE D'ARC a également déposé les autres marques suivantes : JEANNE D'ARC , JEANNE D'ARC
BRULERIE JEANNE D'ARC, SAS - 20 rue Adrien Corvaisier - 76350 - OISSEL - France - SIREN 831292750
FMB-AVOCAT, Mme MAILLE BELLEST FLORENCE - 4 rue Julien Videment - 44200 - NANTES - France
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2008 n°2375613 - Publication au BOPI 2008-06-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-52
Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34
Inscription le 13 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°725789 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-13
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2018 n°2685892 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-26
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, boissons lactées. Conserves de viande, poisson, volaille et gibier. Conserves d'oeufs. Charcuterie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons à base de café, thé, cacao, chocolat.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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