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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRULERIE JEANNE D'ARC
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JEANNE D'ARC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JEANNE D'ARC
BRULERIE JEANNE D'ARC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3739382
Date de dépôt :
19/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2030
JEANNE D\'ARC de BRULERIE JEANNE D\'ARC

Présentation de la marque JEANNE D'ARC

Déposée le 19 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRULERIE JEANNE D'ARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEANNE D'ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRULERIE JEANNE D'ARC domicilié(e) 20 RUE ADRIEN CORVAISIER, 76350 Oissel - France et immatriculée sous le numéro RCS 831 292 750 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées, 75008 Paris - France.

La marque JEANNE D'ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEANNE D'ARC arrivera à expiration en date du 19 mai 2030.

BRULERIE JEANNE D'ARC a également déposé les autres marques suivantes : JEANNE D'ARC , JEANNE D'ARC


BRULERIE JEANNE D'ARC, Société par actions simplifiée - 20 RUE ADRIEN CORVAISIER, 76350 Oissel - France - SIREN 831292750


PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte - 62 Avenue des Champs Elysées, 75008 Paris - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Inscription le 13 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°725789 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-13

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2020 n°2764211 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-09

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.