Déposée le 11 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRULERIE JEANNE D'ARC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JEANNE D'ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-29 du 18 juillet 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRULERIE JEANNE D'ARC domicilié(e) 20 rue Adrien Corvaisier - 76350 - OISSEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 831 292 750 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme MAILLE BELLEST FLORENCE domicilié(e) 4 rue Julien Videment - 44200 - NANTES - France.
La marque JEANNE D'ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3581483.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEANNE D'ARC arrivera à expiration en date du 11 juin 2028.
BRULERIE JEANNE D'ARC a également déposé les autres marques suivantes : JEANNE D'ARC , JEANNE D'ARC
BRULERIE JEANNE D'ARC, SAS - 20 rue Adrien Corvaisier - 76350 - OISSEL - France - SIREN 831292750
Mme MAILLE BELLEST FLORENCE - 4 rue Julien Videment - 44200 - NANTES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-46
Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29
Inscription le 13 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°725789 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-13
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2018 n°2685876 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-26
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "JEANNE D'ARC"
