Marque enregistrée - Marque en vigueur

BREIZH CAFE
BRULERIE DU MENEZ BRE, sas

Numéro de dépôt :
4396451
Date de dépôt :
14/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2027
BREIZH CAFE de BRULERIE DU MENEZ BRE

Présentation de la marque BREIZH CAFE

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRULERIE DU MENEZ BRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BREIZH CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRULERIE DU MENEZ BRE domicilié(e) ZA DE MIKEZ - 22540 - Pedernec - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 800 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRULERIE DU MENEZ BRE, M. yves cadiou domicilié(e) ZA DE MIKEZ - 22540 - Pedernec - France.

La marque BREIZH CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREIZH CAFE arrivera à expiration en date du 14 octobre 2027.

BRULERIE DU MENEZ BRE a également déposé les autres marques suivantes : BRULERIE DU MENEZ BRE , BREIZH BIER PUR MALT , ARMEN , BRULERIE DU MENEZ-BRE , CAFE ARMOR


BRULERIE DU MENEZ BRE, sas - ZA DE MIKEZ - 22540 - Pedernec - France - SIREN 331800532


BRULERIE DU MENEZ BRE, M. yves cadiou - ZA DE MIKEZ - 22540 - Pedernec - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Inscription le 9 juillet 2019 - Pourvoi en cassation n°762538 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09

Café ; boissons à base de café.