Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAMBALA
BRULERIE DU HAVRE DE GRACE S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
1683670
Date de dépôt :
29/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/2001

Présentation de la marque SAMBALA

Déposée le 29 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) BRULERIE DU HAVRE DE GRACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAMBALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRULERIE DU HAVRE DE GRACE domicilié(e) 57, Rue des Moteaux, 76620 LE HAVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque SAMBALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAMBALA est expirée depuis le 29 juillet 2001.

BRULERIE DU HAVRE DE GRACE a également déposé les autres marques suivantes : JARDIN DE NELGHERY , ORGUEIL DES CIMES , AROME CREOLE , AU PLANTEUR DE LA GUADELOUPE , LES PLANTATIONS DU BOUT DU MONDE , LES CAFES PRECIEUX DE CHARLES DANICAN , KALOSSI DE MAKASSAR , PERLES D ARABIE , Charles Danican , M CH VANIER LE HAVRE


BRULERIE DU HAVRE DE GRACE S.A. société anonyme - 57, Rue des Moteaux, 76620 LE HAVRE - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Cafés torréfiés