SAMBALA
Présentation de la marque SAMBALA
Déposée le 29 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) BRULERIE DU HAVRE DE GRACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAMBALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SAMBALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAMBALA est expirée depuis le 29 juillet 2001.
BRULERIE DU HAVRE DE GRACE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01