Marque enregistrée - Marque en non vigueur
M CH VANIER LE HAVRE
Numéro de dépôt :
1108983
Date de dépôt :
05/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Le Havre
Présentation de la marque M CH VANIER LE HAVRE
Déposée le 5 décembre 1978 par BRULERIE DU HAVRE DE GRACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Le Havre), la marque française « M CH VANIER LE HAVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque M CH VANIER LE HAVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque M CH VANIER LE HAVRE est expirée depuis le 5 décembre 1988.
BRULERIE DU HAVRE DE GRACE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-016