Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES CAFES PRECIEUX DE CHARLES DANICAN
BRULERIE DU HAVRE DE GRACE, SAS

Numéro de dépôt :
98716976
Date de dépôt :
05/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2028

Présentation de la marque LES CAFES PRECIEUX DE CHARLES DANICAN

Déposée le 5 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRULERIE DU HAVRE DE GRACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CAFES PRECIEUX DE CHARLES DANICAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRULERIE DU HAVRE DE GRACE domicilié(e) 57 Rue des MOTEAUX - 76620 - LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 726 090 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRULERIE DU HAVRE DE GRACE domicilié(e) 57 Rue des MOTEAUX - 76620 - LE HAVRE - France.

La marque LES CAFES PRECIEUX DE CHARLES DANICAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CAFES PRECIEUX DE CHARLES DANICAN arrivera à expiration en date du 5 février 2028.

BRULERIE DU HAVRE DE GRACE a également déposé les autres marques suivantes : JARDIN DE NELGHERY , ORGUEIL DES CIMES , AROME CREOLE , AU PLANTEUR DE LA GUADELOUPE , LES PLANTATIONS DU BOUT DU MONDE , KALOSSI DE MAKASSAR , PERLES D ARABIE , Charles Danican , M CH VANIER LE HAVRE , CUEILLETTE IMPERIALE


BRULERIE DU HAVRE DE GRACE, SAS - 57 Rue des MOTEAUX - 76620 - LE HAVRE - France - SIREN 332726090


BRULERIE DU HAVRE DE GRACE - 57 Rue des MOTEAUX - 76620 - LE HAVRE - France


Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2007 n°2355159 - Publication au BOPI 2007-11-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Inscription le 20 avril 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°722193 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-20

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2018 n°2670310 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-01-25

Boissons, fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures, compotes Café, thé, cacao, sucre, préparations faites de céréales, pâtisseries, confiseries, miels, épices Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons gestion de fichiers informatiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).