Déposée le 17 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRULERIE DU HAVRE DE GRACE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JARDIN DE NELGHERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-03 du 21 janvier 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRULERIE DU HAVRE DE GRACE domicilié(e) 57 RUE DES MOTEAUX - 76620 - LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 762 090 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRULERIE DU HAVRE DE GRACE domicilié(e) 57 Rue DES MOTEAUX - 76620 - LE HAVRE - France.
La marque JARDIN DE NELGHERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330091.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRULERIE DU HAVRE DE GRACE, SAS - 57 RUE DES MOTEAUX - 76620 - LE HAVRE - France - SIREN 332762090
BRULERIE DU HAVRE DE GRACE - 57 Rue DES MOTEAUX - 76620 - LE HAVRE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20
Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03
Renouvellement avec limitation le 23 juin 2015 n°2590650 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-06-23
– boîtes en métaux communs (récipients d'emballage métal). – produits de l'imprimerie – boîtes en carton ou en papier – affiches – albums – cartes – livres – journaux prospectus – brochures – calendriers – sacs – sachet (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier), cire à cacheter. – sacs ou sachets (enveloppes – pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc). – sacs et sachets (enveloppes – pochettes) pour l'emballage (en matières plastiques). – café – cacao – thé – sucre – succédanés du café pâtisserie – et confiseries – glaces comestibles – miels biscuiterie – gâteaux – sucreries – chocolat – boisson à base de cacao – de café – de chocolat – de thé. – publicités – diffusion de matériel publicitaire (tracts – prospectus – imprimés – échantillons) gestion de fichiers informatiques – publicité en ligne sur un réseau informatique – location de temps publicitaire sur tout moyen de communication – publications de textes publicitaires – location d'espaces publicitaires – diffusion annonces publicitaires.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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