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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRULERIE CARON
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LES JARDINS D'OSMANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JARDINS D'OSMANE
BRULERIE CARON, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4041673
Date de dépôt :
22/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2023
LES JARDINS D\'OSMANE de BRULERIE CARON

Présentation de la marque LES JARDINS D'OSMANE

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRULERIE CARON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES JARDINS D'OSMANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRULERIE CARON domicilié(e) 37 Avenue de la République - 92320 - CHATILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 382 327 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque LES JARDINS D'OSMANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS D'OSMANE est expirée depuis le 22 octobre 2023.

BRULERIE CARON a également déposé les autres marques suivantes : Brûlerie CARON , LES JARDINS D'HAUSSMANN , CARON , Caron


BRULERIE CARON, Société à responsabilité limitée - 37 Avenue de la République - 92320 - CHATILLON - France - SIREN 404382327


PROMARK - 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Inscription le 17 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°689140 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-17

Chips (pomme de terre) ; concentrés (bouillons) ; potages et soupes ; fruits secs ; lait , boissons lactées où le lait prédomine ; mets et plats à base de poisson ou de viande et/ou de légumes ; en-cas à base de fruits, compotes de pommes ;

Café, thé, cacao, boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; café au lait, chocolat au lait ; sucre, succédanés du café, infusions non médicinales ; glaces alimentaires ; bonbons ; confiserie ; biscuits ; brioches ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de chocolat ; crackers ; crêpes ; pain d'épice ; gâteaux ; gaufres ; gommes à mâcher non à usage médical ; gâteaux à consommer à l'apéritif ;

Boissons de fruit et de jus de fruits, sirops ; eaux minérales et gazeuses ; bières ; boissons non alcooliques ; cocktails sans alcool ; limonades ;

Services de restauration ; restaurants à service rapide et permanents ; restaurants libre-service ; services de bars.