Marque enregistrée - Marque en vigueur

BEABA BOUGEONS ENSEMBLE POUR UNE AGRICULTURE BIOLOGIQUE ACCESSIBLE
Brulat Martin

Numéro de dépôt :
4540752
Date de dépôt :
05/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2029
BEABA BOUGEONS ENSEMBLE POUR UNE AGRICULTURE BIOLOGIQUE ACCESSIBLE de Brulat Martin

Présentation de la marque BEABA BOUGEONS ENSEMBLE POUR UNE AGRICULTURE BIOLOGIQUE ACCESSIBLE

Déposée par voie électronique le 5 avril 2019 par Brulat Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BEABA BOUGEONS ENSEMBLE POUR UNE AGRICULTURE BIOLOGIQUE ACCESSIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est Brulat Martin domicilié(e) 316 Route d'Avignon - 13160 - Châteaurenard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brulat Martin, Madame Ariane Brulat domicilié(e) 316 route d'Avignon - 13160 - Châteaurenard - France.

La marque BEABA BOUGEONS ENSEMBLE POUR UNE AGRICULTURE BIOLOGIQUE ACCESSIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4540752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEABA BOUGEONS ENSEMBLE POUR UNE AGRICULTURE BIOLOGIQUE ACCESSIBLE arrivera à expiration en date du 5 avril 2029.


Brulat Martin - 316 Route d'Avignon - 13160 - Châteaurenard - France


Brulat Martin, Madame Ariane Brulat - 316 route d'Avignon - 13160 - Châteaurenard - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; confitures ; compotes ; oeufs ; huiles à usage alimentaire ; charcuterie ; insectes comestibles non vivants ; fromages ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plants ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.