Déposée le 5 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) BRUKER MEDICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MULTIPULSE BIOWAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-02 du 12 janvier 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRUKER MEDICAL domicilié(e) 19 avenue de la Gare, 67160 WISSEMBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 967 294 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI - France.
La marque MULTIPULSE BIOWAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069662.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTIPULSE BIOWAVE est expirée depuis le 5 décembre 2010.
BRUKER MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
BRUKER MEDICAL SA (société anonyme) - 19 avenue de la Gare, 67160 WISSEMBOURG - France - SIREN 310967294
Cabinet METZ PATNI - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45
Inscription le 18 mai 2001 - Changement de dénomination n°324198 - Publication au BOPI 2001-05-18
Inscription le 10 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383295 - Publication au BOPI 2003-12-10
Inscription le 7 octobre 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°379063 - Publication au BOPI 2003-10-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02
Appareils de mesure des signaux électriques impulsionnels. Ordinateurs et calculateurs. Ecrans d'ordinateurs et imprimantes. Appareils de défibrillation cardiaque. Electrodes de défibrillation cardiaque. Appareils de monitorage, de surveillance médicale et chirurgicale. Appareils de mesure, d'analyse et de surveillance des paramètres vitaux. Appareils et électrodes de stimulation cardiaque. Stimulateurs cardiaques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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