Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REFUGE PERIURBAIN
BRUIT DU FRIGO, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3979640
Date de dépôt :
29/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/01/2023
REFUGE PERIURBAIN de BRUIT DU FRIGO

Présentation de la marque REFUGE PERIURBAIN

Déposée le 29 janvier 2013 par la société BRUIT DU FRIGO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « REFUGE PERIURBAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la société BRUIT DU FRIGO domicilié(e) 8 RUE PIERRE CORNEILLE - 33300 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 632 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUIT DU FRIGO, M. DETRAZ YVAN domicilié(e) 8 RUE PIERRE CORNEILLE - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque REFUGE PERIURBAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFUGE PERIURBAIN est expirée depuis le 29 janvier 2023.


BRUIT DU FRIGO, ASSOCIATION - 8 RUE PIERRE CORNEILLE - 33300 - BORDEAUX - France - SIREN 417632460


BRUIT DU FRIGO, M. DETRAZ YVAN - 8 RUE PIERRE CORNEILLE - 33300 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.