Marque enregistrée - Marque en vigueur

PERMIS DE BORDEAUX
M. BRUILLOT DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
4298396
Date de dépôt :
12/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/09/2026
PERMIS DE BORDEAUX de BRUILLOT DOMINIQUE

Présentation de la marque PERMIS DE BORDEAUX

Déposée le 12 septembre 2016 par monsieur BRUILLOT DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PERMIS DE BORDEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est monsieur BRUILLOT DOMINIQUE domicilié(e) BATIMENT LE VERMONT, 7 RUE DE LA GRANDE FIN - 21121 - FONTAINE-LES-DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUILLOT DOMINIQUE domicilié(e) BATIMENT LE VERMONT, 7 RUE DE LA GRANDE FIN - 21121 - FONTAINE-LES-DIJON - France.

La marque PERMIS DE BORDEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERMIS DE BORDEAUX arrivera à expiration en date du 12 septembre 2026.

BRUILLOT DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PERMIS DE BOURGOGNE , DIJON CAPITALE , PERMIS D'ALSACE , COEUR DE COMTOIS MAGAZINE , ASSOCIATION DIJON-BEAUNE , DIJON BEAUNE , DIJON-BEAUNE FESTIVAL CHANSONS A TEXTES ET A CEPS , DIJONBEAUNE L'ASSOCIATION , PERMIS DE LANGUEDOC , PERMIS DU BEAUJOLAIS


M. BRUILLOT DOMINIQUE - BATIMENT LE VERMONT, 7 RUE DE LA GRANDE FIN - 21121 - FONTAINE-LES-DIJON - France


M. BRUILLOT DOMINIQUE - BATIMENT LE VERMONT, 7 RUE DE LA GRANDE FIN - 21121 - FONTAINE-LES-DIJON - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.