Monsieur BRUILLOT DOMINIQUE Monsieur THOMAS BARBIER
Numéro de dépôt :
4268326
Date de dépôt :
28/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2026
Présentation de la marque DIJON METROPOLE
Déposée par voie électronique le 28 avril 2016 par monsieur BRUILLOT DOMINIQUE et monsieur THOMAS BARBIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DIJON METROPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-20 du 20 mai 2016.
Les déposants sont monsieur BRUILLOT DOMINIQUE domicilié(e) BATIMENT LE VERMONT, 7 RUE DE LA GRANDE FIN - 21121 - FONTAINE-LES-DIJON - France et monsieur THOMAS BARBIER domicilié(e) 33 A BOULEVARD DE LA CHEVRE MORTE - 21240 - TALANT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BRUILLOT DOMINIQUE domicilié(e) BATIMENT LE VERMONT, 7 RUE DE LA GRANDE FIN - 21121 - FONTAINE-LES-DIJON - France.
La marque DIJON METROPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur BRUILLOT DOMINIQUE - BATIMENT LE VERMONT, 7 RUE DE LA GRANDE FIN - 21121 - FONTAINE-LES-DIJON - France
Monsieur THOMAS BARBIER - 33 A BOULEVARD DE LA CHEVRE MORTE - 21240 - TALANT - France
Monsieur BRUILLOT DOMINIQUE - BATIMENT LE VERMONT, 7 RUE DE LA GRANDE FIN - 21121 - FONTAINE-LES-DIJON - France
Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20
Inscription le 27 avril 2020 - Rejet partiel n°786088 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-27
Articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ;patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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