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Marques déposées par monsieur BRUILLOT DOMINIQUE
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DIJON CAPITALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIJON CAPITALE
M. BRUILLOT DOMINIQUE
M. BARBIER THOMAS

Numéro de dépôt :
3948919
Date de dépôt :
26/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2022
DIJON CAPITALE de BRUILLOT DOMINIQUE

Présentation de la marque DIJON CAPITALE

Déposée le 26 septembre 2012 par monsieur BRUILLOT DOMINIQUE et monsieur BARBIER THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIJON CAPITALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Les déposants sont monsieur BRUILLOT DOMINIQUE domicilié(e) Bâtiment Le Vermont, 7 rue de la Grande Fin - 21121 - FONTAINE-LES-DIJON - France et monsieur BARBIER THOMAS domicilié(e) 5/7 allée André Bourland - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUILLOT DOMINIQUE domicilié(e) Bâtiment Le Vermont, 7 rue de la Grande Fin - 21121 - FONTAINE-LES-DIJON - France.

La marque DIJON CAPITALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIJON CAPITALE est expirée depuis le 26 septembre 2022.

BRUILLOT DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PERMIS DE BOURGOGNE , DIJON CAPITALE , PERMIS D'ALSACE , COEUR DE COMTOIS MAGAZINE , ASSOCIATION DIJON-BEAUNE , DIJON BEAUNE , DIJON-BEAUNE FESTIVAL CHANSONS A TEXTES ET A CEPS , DIJONBEAUNE L'ASSOCIATION , PERMIS DE LANGUEDOC , PERMIS DE BORDEAUX


M. BRUILLOT DOMINIQUE - Bâtiment Le Vermont, 7 rue de la Grande Fin - 21121 - FONTAINE-LES-DIJON - France

M. BARBIER THOMAS - 5/7 allée André Bourland - 21000 - DIJON - France


M. BRUILLOT DOMINIQUE - Bâtiment Le Vermont, 7 rue de la Grande Fin - 21121 - FONTAINE-LES-DIJON - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.