Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIJON-BEAUNE FESTIVAL CHANSONS A TEXTES ET A CEPS
M. BRUILLOT Dominique

Numéro de dépôt :
4022524
Date de dépôt :
22/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/07/2023
DIJON-BEAUNE FESTIVAL CHANSONS A TEXTES ET A CEPS de BRUILLOT Dominique

Présentation de la marque DIJON-BEAUNE FESTIVAL CHANSONS A TEXTES ET A CEPS

Déposée le 22 juillet 2013 par monsieur BRUILLOT Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DIJON-BEAUNE FESTIVAL CHANSONS A TEXTES ET A CEPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est monsieur BRUILLOT Dominique domicilié(e) Bâtiment Le Vermont, 7 rue de la Grande Fin - 21121 - FONTAINE-LES-DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUILLOT Dominique domicilié(e) Bâtiment Le Vermont, 7 rue de la Grande Fin - 21121 - FONTAINE-LES-DIJON - France.

La marque DIJON-BEAUNE FESTIVAL CHANSONS A TEXTES ET A CEPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022524.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIJON-BEAUNE FESTIVAL CHANSONS A TEXTES ET A CEPS est expirée depuis le 22 juillet 2023.

BRUILLOT Dominique a également déposé les autres marques suivantes : PERMIS DE BOURGOGNE , DIJON CAPITALE , PERMIS D'ALSACE , COEUR DE COMTOIS MAGAZINE , ASSOCIATION DIJON-BEAUNE , DIJON BEAUNE , DIJONBEAUNE L'ASSOCIATION , PERMIS DE LANGUEDOC , PERMIS DE BORDEAUX , PERMIS DU BEAUJOLAIS


M. BRUILLOT Dominique - Bâtiment Le Vermont, 7 rue de la Grande Fin - 21121 - FONTAINE-LES-DIJON - France


M. BRUILLOT Dominique - Bâtiment Le Vermont, 7 rue de la Grande Fin - 21121 - FONTAINE-LES-DIJON - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.