Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
APROSERVICE
BRUGUIER Hervé
Numéro de dépôt :
92444866
Date de dépôt :
19/11/1992
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Présentation de la marque APROSERVICE
Déposée le 19 novembre 1992 par BRUGUIER Hervé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER),
la marque française « APROSERVICE »
Le déposant est BRUGUIER Hervé, domicilié(e) 17, Rue de l'olivette, 34670 SAINT BRES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUGUIER Hervé - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRUGUIER Hervé - 17, Rue de l'olivette, 34670 SAINT BRES - France
BRUGUIER Hervé - France
Inscription le 29 juillet 1998 - Rejet total n°258700 - Publication au BOPI 1998-07-29
Inscription le 16 septembre 1996 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°206104 - Publication au BOPI 1996-09-16
Inscription le 9 septembre 1996 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°205987 - Publication au BOPI 1996-09-09
Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03
Vente en gros, demi-gros et détail, de matériels et produits destinés à l'industrie, l'agriculture, au batiment et aux collectivités locales
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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