Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FESTIVAR
BRUGUÈS Thierry

Numéro de dépôt :
99811145
Date de dépôt :
08/09/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/2009

Présentation de la marque FESTIVAR

Déposée le 8 septembre 1999 par BRUGUÈS Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FESTIVAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est BRUGUÈS Thierry, domicilié(e) 1444, CHEMIN DES NÉGADIS, 83300 DRAGUIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUGUÈS Thierry - France.

La marque FESTIVAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAR est expirée depuis le 8 septembre 2009.


BRUGUÈS Thierry - 1444, CHEMIN DES NÉGADIS, 83300 DRAGUIGNAN - France


BRUGUÈS Thierry - France


Inscription le 14 janvier 2003 - Rejet partiel n°363102 - Publication au BOPI 2003-01-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Papier, carton. Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage matériel pour les artistes pinceaux ; machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) . Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer caractères d'imprimerie ; clichés. Transmission d'information sur réseaux nationaux et internationaux (Internet) Matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, feuilles et films. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Édition de livres, de revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.