Déposée le 14 mars 1994 par BRUGNY Patricia - Cécile - Gisèle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-17 du 29 avril 1994.
Le déposant est BRUGNY Patricia - Cécile - Gisèle, domicilié(e) 11 rue du Pavillon, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUGNY Patricia - France.
La marque ORLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORLINE est expirée depuis le 14 mars 2004.
BRUGNY Patricia - Cécile - Gisèle - 11 rue du Pavillon, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France
BRUGNY Patricia - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45
Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17
Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, en particulier ceux pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons et des images.Téléviseurs, magnétoscopes, lecteurs vidéo, caméra vidéo, radio cassettes, autoradios, magnétophones, moniteurs; chaînes stéréo haute-fidélité, platines à lecture laser vidéo disques, support d'enregistrement magnétique et disques acoustiques, répondeurs téléphoniques.Appareils électriques, ou électroniques, ou optiques liés à la domotique pour le confort ménager et la sécurité, plus particulièrement balance de mesurage et de pesage - appareils de programmation informatique et téléphonique pour l'éclairage, chauffage, cuisson, séchage, ventilation, congélation, aération.Appareils de traitement, de filtration et de distribution d'eau potable.Appareils de cuisson fours à micro-ondes, plaques à induction, plaques halogènes - appareils du traitement de l'eau pour le confort sanitaire et loisir aquatique - jacusi, piscine, hammam, appareils et installation des salles de gymnastique pour la forme et la santé (sauna) - jeux et jouets de loisir et détente
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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