Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ICO
Numéro de dépôt :
1173604
Date de dépôt :
12/06/1981
Lieu de dépôt :
BRIVE
Présentation de la marque ICO
Déposée le 12 juin 1981 par BRUGIERE Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « ICO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ICO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1173604.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ICO est expirée depuis le 12 juin 1991.
BRUGIERE Jean Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-46