Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FRETTOISE
BRUGIER-CHARRASSE S.A.

Numéro de dépôt :
1100715
Date de dépôt :
22/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA FRETTOISE

Déposée le 22 juin 1979 par la Société Anonyme (SA) BRUGIER-CHARRASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA FRETTOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRUGIER-CHARRASSE domicilié(e) 87, rue de Paris 93100 MONTREUIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque LA FRETTOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LA FRETTOISE est expirée depuis le 22 juin 1989.

BRUGIER-CHARRASSE a également déposé les autres marques suivantes : FRETOPALM , LIZ , NORD DIETETIQUE DIFFUSION , PARIS DIETETIQUE DIFFUSION , FRET SOL , DIET EST DIFFUSION , AQUITAINE DIETETIQUE DIFFUSION , FRET ARACHIDE , FRAIBISCUIT , LES FRUITS DU SOLEIL


BRUGIER-CHARRASSE S.A. - 87, rue de Paris 93100 MONTREUIL. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-003

Produits diététiques et de régime.