Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Brug'A
BRUGGERT Paul

Numéro de dépôt :
3264797
Date de dépôt :
24/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
24/12/2013
Brug\'A de BRUGGERT Paul

Présentation de la marque Brug'A

Déposée le 24 décembre 2003 par BRUGGERT Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Brug'A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est BRUGGERT Paul domicilié(e) 8 rue Kienzl,68500 GUEBWILLER - 68500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHADT ET ASSOCIES S.A. domicilié(e) BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX - 68071 - France.

La marque Brug'A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brug'A est expirée depuis le 24 décembre 2013.


BRUGGERT Paul - 8 rue Kienzl,68500 GUEBWILLER - 68500 - France


CABINET NITHADT ET ASSOCIES S.A. - BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX - 68071 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Fils et piquets métalliques pour l'agriculture (viticulture, arboriculture), le clôturage, tendeurs de fils (étriers de tension), clés métalliques, contre-piquets métalliques, liens métalliques à usage agricole, jambes de force métalliques, fils à lier métalliques, utilisés pour la réalisation de palissade et de clôturage, dans les domaines de l'agriculture (viticulture, arboriculture). Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, élévateurs mécaniques pour baignoires, mécanismes de transmission de mouvements, mécanismes d'alimentation automatique pour animaux. Outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le clôturage. Piquets non métalliques, tuteurs non métalliques, fils à lier non métalliques, jambes de force non métalliques, utilisés pour la réalisation de palissade et de clôturage, dans les domaines de l'agriculture (viticulture, arboriculture). Services de conseil viticole et arboricole pour la mise en place de palissade, de clôturage, dans les domaines de l'agriculture.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.