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Marques déposées par l'association loi 1901 BRUGES AVANT TOUT
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FETE DES MARAICHERS & HORTICULTEURS DE BRUGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FETE DES MARAICHERS & HORTICULTEURS DE BRUGES
BRUGES AVANT TOUT, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3908281
Date de dépôt :
27/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/03/2022
FETE DES MARAICHERS & HORTICULTEURS DE BRUGES de BRUGES AVANT TOUT

Présentation de la marque FETE DES MARAICHERS & HORTICULTEURS DE BRUGES

Déposée le 27 mars 2012 par l'association loi 1901 BRUGES AVANT TOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FETE DES MARAICHERS & HORTICULTEURS DE BRUGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 BRUGES AVANT TOUT domicilié(e) FORUM des ASSOCIATIONS, 68 Avenue de VERDUN - 33520 - BRUGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUGES AVANT TOUT, M. Patrick BROUCA domicilié(e) Forum des Associations, 68 Avenue de Verdun - 33520 - BRUGES - France.

La marque FETE DES MARAICHERS & HORTICULTEURS DE BRUGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908281.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FETE DES MARAICHERS & HORTICULTEURS DE BRUGES est expirée depuis le 27 mars 2022.


BRUGES AVANT TOUT, Association loi 1901 - FORUM des ASSOCIATIONS, 68 Avenue de VERDUN - 33520 - BRUGES - France


BRUGES AVANT TOUT, M. Patrick BROUCA - Forum des Associations, 68 Avenue de Verdun - 33520 - BRUGES - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Service de promotion de défense de l'identité Maraichére et de l'Horticulture de BRUGES ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.