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Marques déposées par monsieur Brugère Jean-Baptiste
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TC TECHNICOMPOSIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TC TECHNICOMPOSIT
MR Brugère Jean-Baptiste

Numéro de dépôt :
95601034
Date de dépôt :
05/12/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2005

Présentation de la marque TC TECHNICOMPOSIT

Déposée le 5 décembre 1995 par monsieur Brugère Jean-Baptiste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TC TECHNICOMPOSIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est monsieur Brugère Jean-Baptiste domicilié(e) 206 Chemin de St Jean, 06740 Chateauneuf de Grasse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Brugère Jean-Baptiste - France.

La marque TC TECHNICOMPOSIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601034.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 19 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TC TECHNICOMPOSIT est expirée depuis le 5 décembre 2005.


MR Brugère Jean-Baptiste - 206 Chemin de St Jean, 06740 Chateauneuf de Grasse - France


Mr Brugère Jean-Baptiste - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

PRODUITS - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. -Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphaltes, poix et bitume; constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques. SERVICES Traitement de matériaux; transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage.Broderie, couture.Découpage, polissage, revêtement métallique.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Retouche de vêtements.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage.Purification et regénération de l'air.Vulcanisation (traitement de matériaux). Montage de bandes vidéo, tirage de photographies

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.