Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CEPAGE CHARDONNAY
Numéro de dépôt :
1648839
Date de dépôt :
30/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2000
Présentation de la marque CEPAGE CHARDONNAY
Déposée le 30 mai 1990 par BRUGERE FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CEPAGE CHARDONNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CEPAGE CHARDONNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648839.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEPAGE CHARDONNAY est expirée depuis le 30 mai 2000.
BRUGERE FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33