Marque enregistrée - Marque en non vigueur
B.I.L.
Numéro de dépôt :
1250756
Date de dépôt :
10/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/1993
Présentation de la marque B.I.L.
Déposée le 10 novembre 1983 par monsieur BRUGEAUD Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B.I.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque B.I.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.I.L. est expirée depuis le 10 novembre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-13