Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRUGAL
BRUGAL & CO., C. por A. (société organisée sous les lois de la République Dominicaine)

Numéro de dépôt :
93491880
Date de dépôt :
12/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2013

Présentation de la marque BRUGAL

Déposée le 12 novembre 1993 par BRUGAL & CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est BRUGAL & CO., C. por A. (société organisée sous les lois de la République Dominicaine) domicilié(e) Calle Beller No 3 PUERTO PLATA,REPUBLIQUE DOMINICAINE (dossier no 2249762) - République dominicaine.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2249762) - 75441 - France.

La marque BRUGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRUGAL est expirée depuis le 23 septembre 2013.


BRUGAL & CO., C. por A. (société organisée sous les lois de la République Dominicaine) - Calle Beller No 3 PUERTO PLATA,REPUBLIQUE DOMINICAINE (dossier no 2249762) - République dominicaine


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2249762) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2003 n°2249762 - Publication au BOPI 2003-09-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Inscription le 30 novembre 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°510896 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30

Boissons alcooliques, rhums