Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIETETIC TAC-TOC
Monsieur BRUET Jean-Denis

Numéro de dépôt :
94550192
Date de dépôt :
19/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2004

Présentation de la marque DIETETIC TAC-TOC

Déposée le 19 décembre 1994 par monsieur BRUET Jean-Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIETETIC TAC-TOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est monsieur BRUET Jean-Denis domicilié(e) 41, Boulevard du Montparnasse, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PUBLICATEUR LEGAL - France.

La marque DIETETIC TAC-TOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIETETIC TAC-TOC est expirée depuis le 19 décembre 2004.

BRUET Jean-Denis a également déposé les autres marques suivantes : TELE-CORBEAU , TOH-UX & BOH-UX , LEON CREATION JEAN DENIS BRUET FRANCK TREMLAY , TELEQUARIUM , ROMEO LE CORBEAU , TV - QUARIUM


Monsieur BRUET Jean-Denis - 41, Boulevard du Montparnasse, 75006 PARIS - France


LE PUBLICATEUR LEGAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Edition de livres, revues et brochures à caractère éducatif ou non, bandes dessinées, production de dessins animés, films éducatifs ou non, production de films vidéo. Production d'émissions de télévision. Jeux et jouets éducatifs ou non

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.