Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"OKTOSYSTEM"
BRUET FERREOL JEAN-DENIS

Numéro de dépôt :
3121841
Date de dépôt :
20/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2011
\

Présentation de la marque "OKTOSYSTEM"

Déposée le 20 septembre 2001 par BRUET FERREOL JEAN-DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "OKTOSYSTEM" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.

Le déposant est BRUET FERREOL JEAN-DENIS, domicilié(e) 41 Bvd du MONTPARNASSE, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-DENIS BRUET FERREOL - France.

La marque "OKTOSYSTEM" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "OKTOSYSTEM" est expirée depuis le 20 septembre 2011.

BRUET FERREOL JEAN-DENIS a également déposé les autres marques suivantes : IWI , "OKTOBOOK" , "CD'PLAT'IN" , "OKTOTWIN" , LE MEILLEUR DES MONDES , "OKTODJIN" , "CD'DJIN" , LE MEILLEUR DES MONDES , IWI IWIWORLD , "MINI-YOYO"


BRUET FERREOL JEAN-DENIS - 41 Bvd du MONTPARNASSE, 75006 PARIS - France


JEAN-DENIS BRUET FERREOL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

. Etuis pour transport et protection des cédéroms, disques vidéo digital, compact disques et supports d'enregistrement comme compact disques enregistrables et/ou reinscriptibles ainsi que disques vidéo digitales et/ou versatiles enregistrables et/ou reinscriptibles.. Papier, carton, articles pour reliures et matières plastiques pour l'emballage. Caoutchouc, gutta-percha, gomme et produits en ces matières. Produits en matières plastiques mi-ouvrées.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.