Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"MINI-YOYO"
BRUET-FERREOL JEAN-DENIS

Numéro de dépôt :
3098404
Date de dépôt :
03/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2011

Présentation de la marque "MINI-YOYO"

Déposée le 3 mai 2001 par BRUET-FERREOL JEAN-DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "MINI-YOYO" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est BRUET-FERREOL JEAN-DENIS, domicilié(e) 41, Bvd du MONTPARNASSE, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-DENIS BRUET-FERREOL - France.

La marque "MINI-YOYO" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "MINI-YOYO" est expirée depuis le 3 mai 2011.

BRUET-FERREOL JEAN-DENIS a également déposé les autres marques suivantes : IWI , "OKTOBOOK" , "CD'PLAT'IN" , "OKTOTWIN" , "OKTOSYSTEM" , LE MEILLEUR DES MONDES , "OKTODJIN" , "CD'DJIN" , LE MEILLEUR DES MONDES , IWI IWIWORLD


BRUET-FERREOL JEAN-DENIS - 41, Bvd du MONTPARNASSE, 75006 PARIS - France


JEAN-DENIS BRUET-FERREOL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

. Bouchon de caoutchouc à usage non textile. Patte d'attache en matière plastique. Support de protection et de transport des compacts disques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.