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Marques déposées par BRUERE-ROY Simone
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" STOPTER "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" STOPTER "
BRUERE-ROY Simone
NIVET BERNARD
NIVE ERIC
JONZON PATRICIA
NIVET LAURENCE

Numéro de dépôt :
98729024
Date de dépôt :
21/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/04/2008

Présentation de la marque " STOPTER "

Déposée le 21 avril 1998 par BRUERE-ROY Simone, NIVET BERNARD, NIVE ERIC, JONZON PATRICIA, NIVET LAURENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « " STOPTER " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Les déposants sont BRUERE-ROY Simone, domicilié(e) 5 rue BOUCICAUT, 75015 PARIS - France, NIVET BERNARD, domicilié(e) 26 chemin des Clos, 91620 La Ville du Bois - France, NIVE ERIC, domicilié(e) 16 ALLEE des Pompiers, 91310 MONTLERY - France, JONZON PATRICIA, domicilié(e) RES. BEL AIR BAT E26, 91160 LONGJUMEAU - France, NIVET LAURENCE, domicilié(e) 26 Chemin des Clos, 91620 la ville du Bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NIVET Bernard - France.

La marque " STOPTER " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " STOPTER " est expirée depuis le 21 avril 2008.


BRUERE-ROY Simone - 5 rue BOUCICAUT, 75015 PARIS - France

NIVET BERNARD - 26 chemin des Clos, 91620 La Ville du Bois - France

NIVE ERIC - 16 ALLEE des Pompiers, 91310 MONTLERY - France

JONZON PATRICIA - RES. BEL AIR BAT E26, 91160 LONGJUMEAU - France

NIVET LAURENCE - 26 Chemin des Clos, 91620 la ville du Bois - France


NIVET Bernard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Pots à fleurs avec plaque de protection.