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Marques déposées par monsieur BRUEL Yvon
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SABLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SABLON
Monsieur BRUEL Yvon

Numéro de dépôt :
1074286
Date de dépôt :
03/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SABLON

Déposée le 3 novembre 1978 par monsieur BRUEL Yvon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SABLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BRUEL Yvon domicilié(e) Domaine du Petit Chaumont à Aigues-Mortes (Gard). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque SABLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1074286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SABLON est expirée depuis le 3 novembre 1988.

BRUEL Yvon a également déposé les autres marques suivantes : SABLE ET SOLEIL


Monsieur BRUEL Yvon - Domaine du Petit Chaumont à Aigues-Mortes (Gard). - France


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-022

Fruits et légumes frais ou secs et des vins.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.